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Chronique du conseil municipal du 1er octobre 2018

Ordre du jour :

DCM 2018-10-01 : Création et composition d'une commission communale de contrôle Elections
DCM 2018-10-02 : Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2018-2021
DCM 2018-10-03 : Budget principal - Décision modificative n° 2
DCM 2018-10-04 : Acquisition du bâtiment annexe de la Mairie
DCM 2018-10-05 : Frais supplémentaires pour la rétrocession de la concession de Mme CLAIR
DCM 2018-10-06 : Fixation des tarifs pour la billetterie du spectacle " Le système de Ponzi "
 

Présences et procurations

Etaient présents : M. BARBESSOU, M. BERNARD, Mme BIGOT, Mme BOURGADE, Mme CAIOLA, M. CHRETIEN, M. CULLERIER, Mme DIAZ, M. DUFAURE, Mme FERNANDEZ, M. HEINTZ, M. REGNIER, Mme RIEU, Mme SIMON CHEYRADE, Mme SECCO.

Etaient absents : M. BENESSE (pouvoir à Mme CAIOLA), Mme GASCOIN (pouvoir à Mme SECCO), Mme HARRIS, M. MONDOU.

Secrétaire de séance : M. DUFAURE

 

Lancement de la campagne Octobre Rose

Madame le Maire ouvre la séance en indiquant qu’aujourd’hui s’ouvre la 25ème campagne de lutte contre le cancer du sein et de sensibilisation au dépistage précoce ; raison pour laquelle les membres du conseil municipal sont habillés en rose. Madame le Maire les remercie d’avoir participé à ce lancement.

Madame le Maire annonce également la manifestation Parcours vert pour Octobre Rose à l’initiative de deux associations : ENERGY SAINT MORILLON et LES ESCARGOTS DE SAINT MO qui aura lieu dimanche 7 octobre au profit, cette année, de l’association Maison rose, qui accompagne les femmes pendant et après leur traitement.

Proposition d’ajouter un point à l’ordre du jour

Madame le Maire informe les membres du conseil municipal qu’elle souhaite ajouter un point à l’ordre du jour de ce conseil municipal, qui est le suivant :

DCM 2018-10-06 : Fixation des tarifs pour la billetterie du spectacle « Le système de Ponzi »

Aucune opposition de la part des élus, ce point est ajouté à l’ordre du jour.

Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 août 2018

Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 août 2018 est approuvé à une abstention (Mme CAIOLA) et 15 voix POUR.

Avant de passer au vote des délibérations, Madame le Maire répond aux questions qui lui ont été posées lors du précédent conseil.

  • Externalisation d’une partie de l’entretien des bâtiments communaux :

Madame le Maire répond à une question formulée précédemment par M. MONDOU relative au coût de l'externalisation d'une partie de l’entretien des bâtiments communaux. Elle indique que le choix de confier une partie de l’entretien à une entreprise privée va permettre de réaliser une économie annuelle de 10 000 €. Une consultation a été lancée, trois entreprises ont répondu et la commune a retenu l’entreprise AZUR NET.

Madame le Maire ajoute que deux personnes de cette entreprise interviennent au niveau du groupe scolaire et un agent communal est également en charge du ménage au sein du groupe scolaire.

Mme CAIOLA souhaite savoir comment le personnel communal a été repositionné.

Madame le Maire répond qu’un agent est parti à la retraite et qu’un autre agent en CDD n’a pas été renouvelé.

Mme CAIOLA souhaite savoir si l’entretien des locaux est quotidien.

Madame le Maire répond que l’entretien se fait quatre fois par semaine, le mercredi étant exclu.

  • Bilan financier des activités périscolaires :

Madame le Maire indique que M. MONDOU souhaitait avoir un bilan financier des activités périscolaires.

M. BARBESSOU prend la parole et explique qu’un bilan financier des activités périscolaires/TAP a été réalisé pour l’année scolaire 2017-2018 et une projection pour les activités périscolaires 2018-2019, avec un comparatif entre ces deux années.

Pour l’année scolaire 2016-2017, le reste à charge pour la Commune était autour de 28 000 € et de 27 000 € pour l’année 2017-2018.

Pour les animations mises en place cette année, les intervenants extérieurs représentent un coût de 6 662 €. Il y aura donc une économie de 17 000 € par rapport aux TAP.

M. BARBESSOU ajoute que des intervenants déjà présents les années précédentes continuent de travailler au sein de la commune. Pour les maternelles, les activités proposées sont la capoeira et le multisport. Pour les primaires, les activités sont la capoeira, le multisport, la sophrologie et l’escrime. Ces activités se font tous les jours, sauf le mercredi, de 17 heures à 18 heures.

Mme CAIOLA demande si l’activité théâtre a été maintenue.

M. BARBESSOU répond que l’activité théâtre a été basculée au niveau de l’école en privilégiant le public des maternelles.

  • Travaux au sein de l’Eglise :

Madame le Maire revient sur un point évoqué lors de la dernière séance du conseil municipal. Elle reconnait une erreur en ayant affirmé « qu’aucun travail n’avait été réalisé dans l’Eglise depuis 2014 ». Elle rectifie cette information en donnant les éléments suivants :

-       En 2014, 1 300 € ont été dépensés pour des travaux d’électricité

-       En 2015, 7 952 € ont été dépensés pour des travaux liés au système campanaire et à une mise en conformité électrique

-       En 2016 et en 2017, aucune dépense pour l’Eglise n’a été réalisé

Mme CAIOLA souhaite savoir si les problèmes de plancher au niveau de la sacristie ont été résolus.

Mme SIMON CHEYRADE répond qu’un traitement doit être de nouveau planifié.

  • Bilan de la fête de l’été :

Madame le Maire indique que M. MONDOU souhaitait avoir communication du bilan de la fête de l’été. Madame le Maire présente le bilan de cette fête :

-       Dépenses : 11 085 € (repas : 3 634 € ; infrastructures : 4 450 € ; animations : 3 000 €)

-       Recettes : 3 500 €

-       Coût pour la collectivité : 7 779 €

Madame le Maire ajoute que 276 repas ont été servis et que le public à ce repas était composé à 90 % de Saint-Morillonnais.

  • Effectifs au sein de la salle des fêtes :

Madame le Maire indique que M. MONDOU s’inquiétait du nombre de personnes pouvant être présentes simultanément au sein de la salle des fêtes.

Madame le Maire répond que les effectifs sont de 240 personnes sans qu’il ne soit précisé si cet effectif correspond à des personnes assises ou debout.

 Écoutez un extrait audio :

DELIBERATIONS

CREATION ET COMPOSITION D’UNE COMMISSION COMMUNALE DE CONTROLE ELECTIONS

Madame le Maire explique qu’une commission de contrôle « Elections » doit être créée.

Cette commission sera chargée d’examiner les inscriptions et les radiations qui interviendront à partir du 1er janvier 2019.

Dans les communes de 1 000 habitants et plus, la commission doit être composée de cinq conseillers municipaux dont trois de la majorité et deux de la minorité.

Madame le Maire propose les membres suivants :

-       M. Elien BERNARD

-       Mme Marie-Nicole FERNANDEZ

-       Mme Danielle SECCO

-       M. Jean-Michel BENESSE

-       Mme Isabelle CAIOLA

Vote à l’UNANIMITE

  Écoutez un extrait audio :

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018-2021

Mme le Maire explique que Le Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) signé par la Communauté de communes de Montesquieu et les communes du territoire en 2014 avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Gironde a pris fin le 31 décembre 2017.

Elle précise que ce partenariat permet à la commune d’être soutenue financièrement et techniquement par la CAF

Madame le Maire propose de renouveler ce partenariat avec la CAF à travers la signature d’un nouveau contrat enfance jeunesse, pour une durée de quatre ans.

Vote à l’UNANIMITE

  Écoutez un extrait audio :

BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 2

Mme le Maire passe la parole à Monsieur HEINTZ, 1er Adjoint en charge des finances.

Monsieur HEINTZ explique au conseil municipal que cette modification du budget est un point technique qui consiste à ajuster certaines lignes et en donne le détail.

La ligne affectée aux travaux de la bibliothèque doit être créditée de 2 000 € supplémentaires.

Une nouvelle ligne budgétaire va être créée pour permettre l’achat de livres pour la réouverture de la bibliothèque pour un montant de 3 000 €. Enfin, la ligne acquisition foncière doit être recréditée de 5 000€ pour permettre la réalisation d’un projet qui va être présenté lors de la prochaine délibération.

Pour équilibrer ces dépenses, Monsieur HEINTZ propose de diminuer de 3 000 € la ligne prévue pour l'acquisition de matériel et de 7 000 € celle prévue pour l’installation de la vidéo surveillance (Les premiers devis reçus montrent que la somme restante sera suffisante pour réaliser ce projet)..

Madame, CAIOLA souhaite revenir sur le projet de vidéo surveillance en précisant que selon elle il existe une méthode de surveillance bien moins onéreuse. Elle fait référence à l’organisme Voisins Vigilants. Elle souhaite que la municipalité se renseigne sur cette possibilité.

La modification est approuvée à 15 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (M. BENESSE, Mme CAIOLA)

  Écoutez un extrait audio :

ACQUISITION DU BATIMENT ANNEXE DE LA MAIRIE

Madame le Maire explique que la maison qui jouxte la mairie est de nouveau en vente. Pour mémoire, elle rappelle que cette maison avait déjà été mise en vente une première fois lors de la précédente mandature et que l’ancienne municipalité n’avait pas voulu l’acheter.

Aujourd’hui, elle propose aux membres du conseil municipal d’acquérir cette maison, de 108 m² sur deux niveaux, mitoyenne avec la mairie et de la faire entrer dans le patrimoine communal.

Le prix de vente est fixé à 62 600 €, frais d’agence inclus.

Madame le Maire tient à préciser qu’aujourd’hui aucun projet n’est prévu pour l’utilisation de ce bâtiment mais qu’il est nécessaire d’en faire l’acquisition pour créer du patrimoine pour la commune.

Elle explique que si dans quelques années la mairie a besoin de s’agrandir, ce bâtiment qui est mitoyen à la mairie s'y prête parfaitement.

L’acquisition et votée à 15 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (M. BENESSE, Mme CAIOLA).

  Écoutez un extrait audio :

FIXATION DES TARIFS POUR LA BILLETTERIE DU SPECTACLE « LE SYSTEME DE PONZI »

Madame le Maire explique que pour l’organisation du spectacle « Le système de Ponzi » qui aura lieu le samedi 20 octobre 2018 à 21 heures à la salle des fêtes, la trésorerie de Castres demande que le conseil municipal fixe les tarifs pour la billetterie.

Mme le Maire propose les prix suivants pour un billet : tarif plein à 6 € et tarif réduit à 4 €

 Écoutez un extrait audio :

 

INFORMATION

  • Opération « Nettoyons la nature » du 30 septembre 2018

Madame le Maire remercie les élus et les Saint-Morillonnais pour leur participation et/ou leur présence à l’opération « Nettoyons la nature ». Madame le Maire indique qu’un nombre important de déchets a été ramassé le dimanche matin.

Une cinquantaine de personnes étaient présentes. Les bords de route de Curtot, de la route du Stade, de la route de Béthanie ont été nettoyés. Le site de Lusié, ainsi que la cour de l’école l'ont été par les parents et les enfants.

Madame le Maire suggère que cette opération puisse être renouvelée en dehors de la campagne traditionnelle de septembre.

  Écoutez un extrait audio :

L’ordre du jour étant achevé, la séance est levée à 21 h 10.